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B4

Pollution de l’air, de l’eau et des sols

À propos de B4

Ne s’applique que si votre entreprise déclare déjà ses émissions de polluants aux autorités, ou choisit de les déclarer volontairement.

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Votre déclaration des polluants

Comment votre entreprise déclare-t-elle les polluants rejetés dans l’air, l’eau ou les sols ?

Choisissez Obligatoire si une loi ou une autorisation environnementale impose cette déclaration, ou Volontaire si vous le faites déjà de votre propre initiative. En cas de doute, vérifiez vos autorisations ou demandez à la personne chargée des questions environnementales.

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  • Votre déclaration des polluants

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